Navigation: Au début du texte (sauter la navigation), Vers la recherche, Vers la sélection de la langue, Vers des liens importants, Vers des informations supplémentaires (sauter le contenu) Vers la navigation principale,

A A A

Edition

Réalisation
Prévention suisse de la criminalité

Responsabilité du contenu
Prévention Suisse de la Criminalité    
Maison des cantons
Speichergasse 6
Case postale
3000 Bern 7

Tel. +41 31 320 29 50
Fax +41 31 320 29 55
Courriel: info@skppsc.ch

Direction
Martin Boess

Conception & Realisation
Evolutionet GmbH, Bern
www.evolutionet.ch

Texte
Martin Boess



Toutes les informations et déclarations figurant dans ces pages Internet sont non contractuelles. La Prévention suisse de la criminalité n’assure aucune garantie quant à l’exactitude et l’exhaustivité des contenus. Elle n’assure aucune garantie ni engagement sur des caractéristiques du produit. Les contenus des pages Internet ne donnent aucun droit. Les erreurs sont immédiatement corrigées dès qu’elles sont connues. Compte tenu de mises à jour différées, les contenus des pages Internet ne peuvent pas être constamment d’actualité. Nous vous invitons à nous interroger sur l’état, les détails techniques et la disponibilité des produits et services. Les liens vers d’autres sites Internet ne sont pas contrôlés en permanence. Nous déclinons par conséquent toute responsabilité pour le contenu des pages correspondant aux liens.

Téléchargement de données et de logiciels
La Prévention suisse de la criminalité ne garantit aucunement l’absence d’erreurs dans les données et logiciels téléchargeables des sites Internet. La Prévention suisse de la criminalité soumet les logiciels à un contrôle antivirus. Nous recommandons malgré tout de les soumettre à un contrôle antivirus avec les programmes de détection les plus récents après les avoir téléchargés.

Droits d’auteur et autres droits de protection spéciaux
Le contenu de ces pages Internet est protégé au titre des droits d’auteur. Une copie des informations contenues peut être enregistrée sur un ordinateur unique pour une utilisation personnelle, interne et non commerciale. Les graphiques, textes, logos, images, etc. ne peuvent être téléchargés, copiés, dupliqués, modifiés, publiés, envoyés, transmis ou utilisés sous une quelconque autre forme qu’avec l’accord de la Prévention suisse de la criminalité. Les noms de produits et d’entreprises cités peuvent être des marques déposées. Leur utilisation illicite peut engendrer des demandes de dommages et intérêts et la sommation de cesser.

Protection des données personnelle et confidentialité
Nous ne pouvons pas garantir que les informations ou données personnelles qui nous sont transmises ne seront pas espionnées par des tiers lors du transfert.

Responsabilité
La Prévention suisse de la criminalité décline toute responsabilité pour les préjudices et plus particulièrement pour les préjudices secondaires directs ou indirects, pour la perte de données, pour un manque à gagner ainsi que pour les pannes de système ou de production pouvant résulter de l’utilisation de ces pages Internet ou du téléchargement de données. Cette exclusion de responsabilité ne s’applique pas lorsque le préjudice provenant de l’utilisation des pages Internet ou du téléchargement de données est imputable à un acte délibéré ou à une négligence grave. Le rapport juridique entre vous et la Prévention suisse de la criminalité résultant de l’utilisation de ces pages Internet est soumis au droit suisse. En cas de litige avec des commerçants résultant de ces pages Internet, le for correspond au siège de la Prévention suisse de la criminalité à Berne.

Liens vers d’autres sites
Les pages Internet de la Prévention suisse de la criminalité peuvent contenir des liens vers d’autres sites. La Prévention suisse de la criminalité n’a aucune influence sur le contenu rédactionnel de sites extérieurs et sur le respect des dispositions de protection des données par leur exploitant.


S‘abonner

Twitter

Facebook

Adresses

Top 10 FAQ

Top 10 Downloads